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Réalisation

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs* l’identité des différents intervenants dans le cadre de la conception, l’hébergement et le suivi du présent site internet.

Propriétaire : ESC Motorsport – Fun kart Brissac
N° SIRET : 902 377 647 00018 – 04.67.69.99.18 – Les Péras des Caizergues, 34190 Brissac

Directeur de la publication : Cédric Boisroux, en sa qualité de gérant de ESC Motorsport – Fun kart Brissac

Création du site internet : Entreprise Franck Ricci – Digital-Eyes
Création de sites internet et développement d’applications – www.digital-eyes.fr – +33 (0)7.66.02.17.77 – 13530 Trets – France

Hébergement du site internet : OVH
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – +33 (0)9.72.10.10.07 – www.ovh.fr

Conditions générales d’utilisation du site internet

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Services fournis – Responsabilités

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités d’ESC Motorsport – Fun kart Brissac.

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Le Directeur de la publication s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable en cas d’omissions, d’inexactitudes et de carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent les informations.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Les photos, vidéos, logos utilisés sur le site internet sont fournis et cédés de droits en exclusivité à ESC Motorsport par :

  • IndexLD – agence de communication, solutions de facturation et comptabilité – www.indexld.com
  • KSP – reportage photo karting – kspreportages.com
  • Digital-Eyes – sécurité informatique, conception de site internet et développement d’application – www.digital-eyes.fr

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.funkartbrissac.com est soumis au droit français.

Juridiction ?

 

*Utilisateur : internaute se connectant, utilisant, le site www.funkartbrissac.com.

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